Conditions d’utilisation

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Marc-André Pauzé reste extrêmement protecteur de ses droits d’auteur et n’acceptera pas d’entreprendre un travail où le client veut obtenir le copyright par la suite. Marc-André Pauzé restent au premier rang des campagnes pour les droits de photographes, journalistes et écrivains et il est agressif dans la poursuite des circonstances où il perçoit que le copyright de son travail n’a pas été respecté et où il perçoit que la loi a été enfreinte.

Image autorisée

Tous les images et textes émis par Marc-André Pauzé sont offerts sur une base individuelle de permis d’utilisation. Le copyright de l’image ou du texte appartient toujours à l’auteur. Les permis émis servent à protéger les droits de l’auteur, l’utilisateur ainsi que les sujets dont il est question dans les reportages. La gestion des droits a des avantages pour l’utilisateur puisqu’elle permet de déterminer l’utilisation d’une image particulière ou de permettre une utilisation exclusive, ce qui limite l’utilisation de l’image. Un permis d’utilisation est délivré par courriel ou par envoi postal en fonction de paramètres spécifiques rédigés par Marc-André Pauzé après entente avec l’utilisateur.

Permis d’utilisation

Quand le permis d’utilisation d’une image ou d’un texte est délivré par Marc-André Pauzé, l’utilisation est spécifiée dans la facturation et ne peut être utilisée dans aucune autre circonstance sans l’autorisation de l’auteur. Le permis énoncera le média utilisé, la langue, et le territoire d’utilisation.

Les frais d’utilisation

Des frais sont exigés pour délivrer un permis d’utilisation d’une image et d’un texte. Les frais sont basés sur la façon dont l’oeuvre sera utilisée en fonction de paramètres spécifiques tels que le tirage, le type de média ou de support, la dimension de l’image reproduite, le territoire de distribution et la mention d’exclusivité ou de non-exclusivité. Marc-André Pauzé calcule les frais en se basant sur les informations transmises par l’utilisateur et une base de données utilisée par l’industrie. Des informations incorrectes peuvent amener une facturation supplémentaire et peuvent entraîner l’annulation du permis.

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